MENTIONS LÉGALES DU SITE

Titus Nymphaeas




Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Titus Nymphaeas les présentes mentions légales.


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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Titus Nymphaeas est édité par :

TRINOMA

ayant son siège social à l'adresse suivante : 38 Avenue des Cevennes 48800 Villefort, et immatriculée au numéro suivant :RCS Mende 798997847.

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Adresse e-mail : contact [@] titusnymphaeas.com

ci après " l'Éditeur "


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Mathieu Egidio-Lopez

Adresse e-mail de contact : contact [@] titusnymphaeas.com

ci après " le Directeur de publication "


Le site Titus Nymphaeas est hébergé par :

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dont le siège est situé à l'adresse suivante : 38 Avenue des Cevennes 48800 Villefort

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ci après " l'Hébergeur "


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ci après les " Utilisateurs "


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Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 3 - COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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ARTICLE 5 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

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